Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement de vos données personnelles est EPILYSIS EFARMOGON PLIROFORIKIS P.C. (nom commercial « EPILYSIS SOFTWARE »), Panachaikou 1, 25100 Aigio, Grèce, Registre général du commerce (G.E.MI.) n° 181013416000, n° de TVA EL802690956.

Pour toute question concernant vos données, écrivez-nous à team@rebarcut.com.

2. Quelles données nous traitons

• Données de compte : nom, adresse e-mail et, si vous vous connectez avec Google, le nom, l'adresse e-mail et la photo de votre compte Google. Les mots de passe sont gérés par notre fournisseur de connexion (Clerk) ; nous n'y avons jamais accès.
• Données d'entreprise : le nom de votre organisation et ses membres.
• Contenu que vous saisissez : projets, éléments, plans PDF, tableaux d'armatures, plans de coupe, commandes et stock. Les plans peuvent contenir des noms de concepteurs ou d'autres informations qui y sont imprimées.
• Données techniques : adresse IP, type d'appareil et de navigateur, horaires et actions des requêtes, et messages d'erreur, dans les journaux du serveur.

3. Pourquoi, et sur quelle base légale

• Pour fournir le service : compte, stockage et lecture des plans, calculs, PDF (exécution d'un contrat, art. 6(1)(b) du RGPD).
• Pour la sécurité, la prévention des abus et la correction des erreurs (intérêt légitime, art. 6(1)(f) du RGPD).
• Pour vous informer sur le service, par exemple les modifications des conditions (contrat ou intérêt légitime).
• Pour respecter nos obligations légales, par exemple des obligations fiscales si des abonnements sont mis en place (art. 6(1)(c) du RGPD).

Nous ne vendons pas vos données et ne les utilisons pas à des fins publicitaires.

4. Lecture des plans par intelligence artificielle

Lorsque vous demandez la lecture d'un plan, le PDF est envoyé au modèle Gemini de Google via Google Cloud (Vertex AI), qui agit en tant que notre sous-traitant. Selon les conditions de Google Cloud, ces données ne sont pas utilisées pour entraîner les modèles de Google. Le traitement peut avoir lieu dans des centres de données de Google, y compris en dehors de l'Union européenne.

5. Sous-traitants

• Google Cloud / Firebase (Google Ireland Ltd et Google LLC) : hébergement de l'application et stockage des plans dans des centres de données aux Pays-Bas (UE), journaux de serveur et lecture des plans (section 4).
• Neon : base de données PostgreSQL, dans un centre de données à Francfort (UE).
• Clerk (Clerk Inc., États-Unis) : inscription, connexion et gestion des organisations.
• Squarespace : gestion du domaine rebarcut.com et transfert des e-mails que vous nous envoyez.

Si des paiements sont mis en place, ils seront traités par Stripe, qui sera mentionné ici avant leur lancement.

6. Transferts en dehors de l'EEE

Lorsque des données sont transférées en dehors de l'Espace économique européen (par exemple vers les États-Unis pour la connexion via Clerk ou pour la lecture des plans), ce transfert s'effectue avec les garanties requises par le RGPD : les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), selon ce que prévoit chaque fournisseur.

7. Durée de conservation des données

• Compte et contenu : aussi longtemps que le compte ou l'organisation existe. Après une demande de suppression, ils sont supprimés sous 30 jours, sauf si la loi nous oblige à les conserver plus longtemps.
• Journaux de serveur : jusqu'à 30 jours.
• Justificatifs de transactions, si des abonnements sont mis en place : aussi longtemps que le droit fiscal l'exige.

8. Cookies

Nous n'utilisons que des cookies strictement nécessaires au service : les cookies de connexion de Clerk, qui vous maintiennent connecté en toute sécurité, un cookie pour votre langue et un pour la position de la barre latérale. Nous n'utilisons pas de cookies d'analyse ou de publicité, nous ne demandons donc pas votre consentement aux cookies.

9. Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant le traitement de vos données. Pour les exercer, écrivez-nous à team@rebarcut.com. Nous vous répondrons sous un mois.

Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité hellénique de protection des données (www.dpa.gr).

10. Sécurité

Les communications avec le service sont chiffrées (HTTPS). Nos fournisseurs stockent les données de manière chiffrée, l'accès aux données de chaque organisation est limité à ses membres, et notre propre accès aux systèmes n'est accordé qu'en cas de besoin.

11. Modifications

Nous pouvons mettre à jour la présente politique. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons dans l'application ou par e-mail.